1. Qui sommes nous?

TECH-FORM

19 Chemin Rivière Haute
31380 Paulhac
Tél. : 07.60.08.00.34
Email : contact

Siret : 75221365200015

APE :  4649Z

2. Reproduction de contenu

La reproduction du contenu même partielle des pages de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • respect de la compréhension de l’extrait dans le contexte de la reproduction,
  • citation explicite du site www.celluma.fr comme source,
  • mention que les droits de reproduction sont réservés et limités,
  • respect des restrictions citées au paragraphe 4 de la présente.

3. Liens hypertexte

La création de liens hypertexte pointant vers le contenu du site www.vacufit.fr est autorisée, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond dit “deep linking”, c’est-à-dire que les pages du site www.celluma.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible en pleine fenêtre du navigateur avec l’adresse réelle dans le champs adresse du navigateur,
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
  • respect des restrictions citées ci dessous (paragraphe 4)

4. Restrictions

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est soumise à une autorisation écrite préalable d’un responsable de Celluma France. Attention ! Les autorisations susceptibles d’être accordées ne s’appliquent pas aux supports diffusant des informations à caractère pornographique, pédophile, raciste, xénophobe ou, dans une plus large mesure pouvant porter atteinte à l’image ou à la réputation de Celluma France, cas pour lesquels aucune autorisation n’est accordée. D’autre part, Celluma France se réserve la possibilité, à tout moment et sans avoir à se justifier, d’interdire toute reproduction ou création de liens hypertexte vers le site Internet www.celluma.fr

5. Cas particuliers

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

6. Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément à l’article 22 de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression à l’égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé à l’adresse électronique suivante : contact@celluma.fr. Des précautions d’usage sont prises dans le respect du droit à l’image à la réputation des individus. Si toutefois une contestation devait nous être adressée, et afin de lever toute ambiguïté possible, elle devra être effectuée de façon précise par l’individu concerné ou par un représentant légal ou par un ayant-droit si cela concerne un défunt et ne pourra pas être adressée par simple message email.

7. Crédits

Responsable éditorial : TECH-FORM

Conception – Intégration : Architecte Web – www.architecteweb.com

Conception graphique : Aurélie VEGA

Hébergement : OVH SARL